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Le site www.fabiennezins.fr est édité par :
Fabienne Zins, exerçant sous le nom commercial Fabienne Zins.

Directeur de la publication : Fabienne Zins

 Actuellement sous contrat CAPE au sein de COUV’EMPLOI. Numéro de SIREN – 498 111 707 R.C.S Melun ; Numéro TVA intracommunautaire – FR81498111707.

Adresse du siège social :
27 rue des jardins 77124 Chauconin-Neufmontiers

Mail hello@fabiennezins.fr

 

Conception/Réalisation du site

Le site fabiennezins.fr a été conçu par :
Fabienne Zins, exerçant sous le nom commercial Fabienne Zins.

Actuellement sous contrat CAPE au sein de COUV’EMPLOI. Numéro de SIREN – 498 111 707 R.C.S Melun ; Numéro TVA intracommunautaire – FR81498111707.

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Hébergeur du site

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419

Préambule

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.

La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

Article 1. Propriété intellectuelle

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant-droit.

Article 2. Responsabilités

L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

• du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;

• du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Article 3. Cookies

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• Sous l’onglet Général, sous « Historique de navigation », cliquez sur « Paramètres »
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• Allez dans l’onglet « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « Options »
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Article 4. Messagerie

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles.

Article 5. Gestion du site

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• suspendre, interrompre ou de limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site à une catégorie déterminée d’internaute ;
• supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
• suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 6. Liens hypertextes

La mise en place par toute personne physique ou morale de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur.

L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.

Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 7. Protection des données à caractère personnel

Fabienne Zins vous informe qu’une Politique de protection des données à caractère personnel est disponible sur son site internet.

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Vous pouvez demander à ce que vos données soient rectifiées, mises à jour ou supprimées si elles sont inexactes, incomplètes ou périmées. Vous pouvez exercer vos différents droits, en nous contactant par Mail et en détaillant votre requête et en justifiant de votre identité. Enfin, en l’absence de réponse dans un délai d’un mois, vous pouvez saisir l’Autorité de contrôle (CNIL) à travers le site www.cnil.fr.

Article 8. Loi applicable

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